Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN MONDE TOUJOURS VERT
CNCP BORDET, SAS

Numéro de dépôt :
3840031
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
UN MONDE TOUJOURS VERT de CNCP BORDET

Présentation de la marque UN MONDE TOUJOURS VERT

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MONDE TOUJOURS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET domicilié(e) 115 Route de Montfavet - 84035 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque UN MONDE TOUJOURS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MONDE TOUJOURS VERT est expirée depuis le 20 juin 2021.

CNCP BORDET a également déposé les autres marques suivantes : TECHN'OPUL , AQUALLIANCE , BORDET , CRISTAL TRESS , PUL , TRESS MARINE , TECHN'O , RIGOL' EAU , AIR CORD , TECHN'O LINE


CNCP BORDET, SAS - 115 Route de Montfavet - 84035 - AVIGNON - France - SIREN 572620011


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645001 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; accouplements et raccords métalliques pour conduites d'eau et tuyaux ; vannes métalliques pour conduites d'eau ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; pompes à eau (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; commandes automatiques pour systèmes d'irrigation, pour arroseurs et pour systèmes d'arrosage ;

Systèmes (appareils) et installations automatiques d'irrigation et d'arrosage ; robinetterie ;

Tuyaux flexibles non métalliques, caoutchouc ; tuyaux en matières plastiques, tuyaux flexibles en matières plastiques ; accouplements et raccords non métalliques pour tuyaux et systèmes d'arrosage ;

Tuyaux flexibles non métalliques, caoutchouc ; tuyaux rigides non métalliques ;

Instruments d'arrosage, arrosoirs ; systèmes (appareils) et installations non-automatiques d'irrigation et d'arrosage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.